Marque renouvelée - Marque en vigueur

APS74 plomberie – chauffage – sanitaire
M. guérin Frédéric

Numéro de dépôt :
3687062
Date de dépôt :
28/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2029
APS74 plomberie – chauffage – sanitaire de guérin Frédéric

Présentation de la marque APS74 plomberie – chauffage – sanitaire

Déposée le 28 octobre 2009 par monsieur guérin Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APS74 plomberie – chauffage – sanitaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-49 du 4 décembre 2009.

Le déposant est monsieur guérin Frédéric domicilié(e) Villa richard N°20 rue chez Busset - 74500 - LUGRIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APS74 Sarl, M. Guérin Frédéric domicilié(e) Villa richard N°20 rue chez Busset - 74500 - LUGRIN - France.

La marque APS74 plomberie – chauffage – sanitaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3687062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APS74 plomberie – chauffage – sanitaire arrivera à expiration en date du 28 octobre 2029.

guérin Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : ELIPTICA RECORDS MOVEMENT


M. guérin Frédéric - Villa richard N°20 rue chez Busset - 74500 - LUGRIN - France


APS74 Sarl, M. Guérin Frédéric - Villa richard N°20 rue chez Busset - 74500 - LUGRIN - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2019 n°2732816 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-05

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; sous-vêtements ;

Dépannage, installation, entretien et réparation dans les domaines suivants : plomberie, chauffage et sanitaire.